1. Éditeur du site
- Dénomination
- AUTO ÉCOLE DES FONTAINES
- Forme juridique
- SAS — Société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Siège social
- 19 Place des Fontaines, 77176 Savigny-le-Temple, France
- SIREN
- 983 700 410
- SIRET
- 983 700 410 00019
- Immatriculation
- 983 700 410 R.C.S. Melun
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) - N° de TVA intracommunautaire
- FR14983700410
- Code APE / NAF
- 85.53Z — Enseignement de la conduite
- Agrément préfectoral (enseignement de la conduite)
- E 24 077 0036 0
- Téléphone
- 01 60 65 19 97
- secretariataedf@outlook.com
2. Directeur de la publication
Pour toute question relative au contenu du site, le directeur de la publication peut être contacté à l'adresse secretariataedf@outlook.com.
3. Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Auto École des Fontaines est interdite.
Les polices de caractères Poppins et Archivo Black sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.
5. Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre informatif. Auto École des Fontaines s'efforce de les tenir exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission ; en cas de doute, l'agence se tient à votre disposition pour toute précision.
Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le tarif applicable est celui confirmé lors de votre inscription à l'agence.
Les liens vers des sites externes (cartographie, administrations, prestataires) sont fournis pour votre commodité : Auto École des Fontaines n'est pas responsable de leur contenu.
6. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès de l'Auto École des Fontaines restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au dispositif de médiation de la consommation auquel l'établissement est rattaché.
Société de la Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
Médiateur : Jean-Bruno Chantraine
9 rue Yvan Pélissier, 11100 Narbonne, France
Fiche du médiateur sur allomediateur.com
7. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage du stockage du navigateur et des statistiques de fréquentation est détaillé dans la politique de cookies.
Pour toute demande relative à vos données personnelles : secretariataedf@outlook.com.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.